Assurance PTIA, décès, invalidité, et ITT
Suite à un décès ou à un accident provoquant une incapacité temporaire de travailler, voire une invalidité permanente, les emprunteurs et/ou leurs proches ne sont plus en mesure de rembourser correctement les échéances du prêt immobilier contracté.
C’est pourquoi les sociétés de crédit exigent au minimum que les contractants souscrivent une assurance décès invalidité, une assurance PTIA (Perte Totale et Irréversible de l’Autonomie) ou encore une assurance ITT (Incapacité Temporaire de Travail) / IPT (Invalidité Permanente Totale). Ces assurances protègent à la fois les banques et, les emprunteurs et leurs proches.
CreditDomus vous informe sur les détails et les subtilités propres à chacune des ces protections.
L’assurance décès invalidité, PTIA : pour protéger ses proches
L’assurance décès sert à garantir le paiement des échéances restant à couvrir si le bénéficiaire meurt avant la fin du remboursement. Lorsque cette éventualité vient malheureusement à se produire, l’assurance décès doit immédiatement s’acquitter du capital restant dû auprès de l’établissement de crédit ou du courtier prêt immo (comme CreditDomus). Cette garantie est donc destinée à protéger ses proches et héritiers, afin que ceux-ci ne soient pas obliger de payer les dettes du prêt immobilier.
L’assurance ITT et assurance IPT : en cas d’invalidité temporaire ou permanente
Un accident ou une maladie grave peut mettre le contractant dans une situation d’invalidité, temporaire ou permanente, affectant sa capacité à rembourser son emprunt. Il existe plusieurs types de garanties selon le degré et la gravité de cette invalidité.
Garantie Perte Totale et Irréversible de l’Autonomie (assurance PTIA)
La garantie PTIA se définit par l’impossibilité absolue d’exercer une activité pouvant procurer un revenu. L’assurance PTIA est renforcée s’il est nécessaire d’avoir recours aux services d’une autre personne dans les actes usuels du quotidien.
Remboursement du prêt immobilier : l’assureur est tenu de rembourser immédiatement et intégralement le capital restant sur une assurance PTIA.
Garantie Incapacité Temporaire de Travail (assurance ITT), garantie Invalidité Permanente Totale (assurance IPT)
La garantie ITT/IPT s’applique si l’assuré a un taux d’incapacité supérieur à 66% (sous preuve d’un certificat médical) temporairement ou définitivement, selon le barème de la sécurité sociale.
Remboursement du prêt immobilier : Les garanties ITT et IPT ne prendront effet qu’une fois une période de trois mois d’arrêt de travail écoulée. Il est toutefois possible de négocier pour raccourcir cette période de carence ou franchise, notamment pour les professions libérales ou les commerçants indépendants qui n’ont pas de revenus fixes.
Deux modes de prises en charge existent pour l’assurance ITT / IPT :
-      L’assurance règle chaque mensualité jusqu’au terme du prêt.
Désavantages : la dette est maintenue (l’assuré n’acquiert pas directement la propriété du bien immobilier) et, en cas de vente tous les bénéfices de l’assurance sont perdus (l’assuré touchera le reliquat après remboursement du prêt comme dans toute transaction simple). De plus, l’assuré doit se soumettre régulièrement à des bilans d’invalidité. Si cette dernière vient à tomber en dessous des 66 %, il perd le bénéfice de la prise en charge de ses mensualités même si son état ne lui permet pas d’exercer son emploi.
-      L’assurance prévoit le remboursement total du capital restant. C’est bien sûr celle qu’il faut privilégier.
